- Océazur ne possède pas de magasin physique (boutique) regroupant tous les articles présents sur le site.
- Les prix affichés sont valables pour une livraison en France métropolitaine uniquement. Pour une expédition vers d’autres départements et territoires français ou pour l’étranger, merci de vous reporter aux conditions exposées dans ces CGV.
- L’éco-participation, lorsqu’elle est due, est comprise dans le prix des articles.
Océazur est une SAS au capital de 37 000 € inscrite au RC de Lyon sous le numéro: 480 444 363. N° de TVA intracommunautaire: FR 13 480 444 363 Le siège social de la société est situé à Lyon 9ème, 100 rue des Fougères. Tél : 04 78 66 03 47 - FAX : 04 78 66 25 38 - Email: oceazur@oceazur.com.
Dans le but d'améliorer la qualité de ses produits, la société OCEAZUR, distributeur, non fabricant est soumise aux éventuelles modifications de ses fournisseurs . Elle se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, les caractéristiques techniques des produits. Les croquis, photos, textes et illustrations figurant dans les catalogues ou site Internet ou tout autre support de communication, sont donnés à titre purement informatif et ne peuvent en aucun cas être considérés comme contractuels. Pour les commandes passées par voie électronique sur le site www.oceazur.com l’acceptation de la commande et la conclusion de la vente sont réputées intervenir à la réception, par le client, de l’accusé de réception électronique.
Les prix indiqués sont susceptibles d’être modifiés, à tout moment et sans préavis, en fonction de l’évolution de la conjoncture économique et monétaire nationale ou internationale. En cas de litige, entre OCEAZUR et l’un de ses clients, portant sur l’application de ces conditions commerciales, seules les offres confirmées par écrit sont prises en considération.
La commande de produits, accessoires, pièces détachées ou services présentés dans le catalogue électronique de ce site Web, est subordonnée à l'acceptation par l'acheteur, et vaut acceptation sans aucune réserve par ce dernier, de l'intégralité des conditions générales de vente exposées ci-après. Ces conditions générales de vente s'imposent à l'acheteur nonobstant toutes clauses particulières ajoutées par lui - sauf accord exprès du vendeur - L'acceptation de l'acheteur est matérialisée par le "clic de validation". Cette "signature" électronique a valeur de signature manuscrite entre les parties. Cette démarche équivaut pour l'acheteur à reconnaître qu'il a pris pleinement connaissance et qu'il approuve l'ensemble des conditions indiquées ci-après. Sauf dans les cas limitativement prévus par les présentes conditions générales de vente, le bon de commande signé électroniquement par l'acheteur, par le biais du "clic de validation", vaut commande définitive.
Dans ces conditions, nous invitons les clients qui se sont connectés sur le catalogue électronique de vente à distance à lire attentivement les conditions générales de vente ci-après, avant de procéder à toute commande effective de produits figurant sur ce catalogue. La commande ne sera réputée acceptée par Océazur, et donc la vente conclue, qu’après : réception* du règlement du prix TTC en confirmation de la commande ; cf. § Règlement. * un délai de 24 heures (jours ouvrés), courant à compter de la réception de la commande, délai durant lequel Océazur se réserve le droit d’apporter des précisions au client (délai, technique,…) voire, de refuser d’honorer la demande en cas d’impossibilité de répondre de façon satisfaisante à la demande de son client.
Les caractéristiques essentielles sont décrites. Si le client le désire, il peut demander d’autres informations auprès d’Océazur qui les lui fournira (Service clientèle : 0810 811 183, prix d'un appel local).
Les caractéristiques essentielles de chacune des prestations sont décrites dans la rubrique correspondante ; elles sont de portée générale et indicatives ; c’est le document contractuel signé par le client et par un représentant d’Océazur qui décrira le détail des prestations adaptées aux besoins du client. Contrairement aux produits, accessoires et pièces détachées, pour les contrats de services, le client ainsi qu’Océazur ne sont pleinement engagés qu’après contact entre les parties et signature d’un contrat écrit librement accepté par chacun ; en ce cas, la demande internet ne constitue qu’une sollicitation à laquelle Océazur fera tout son possible pour répondre avec réactivité et professionnalisme.
En raison des garanties proposées dans les contrats, Océazur établit un bilan technique préalable à la signature d’un contrat d’entretien de piscine. Si l’état du bassin ou du système hydraulique (pompe, filtration…) paraît notoirement défectueux, Océazur se réserve le droit de n’accepter la prise en charge de l’entretien que sous condition préalable de remise en état des composants à la charge du client, ou, à défaut, de retirer expressément la garantie associée au dit contrat.
La durée des contrats est décrite de manière générale dans la fiche de présentation et de manière détaillée dans le document contractuel signé par le client et par un représentant d’Océazur. Toutes les autres prestations sont de nature ponctuelle. Il n’est pas prévu de tacite reconduction ; un nouveau contrat sera établi et signé entre les parties pour une nouvelle période.
Océazur s’efforcera de respecter les délais indiqués au client pour la livraison des produits, accessoires et équipements. Le délai est signalé dans la fiche produit (généralement de 10 jours ouvrés, sauf produit sur-mesure ou nécessitant une fabrication, ex. une couverture de sécurité). En cas d’impossibilité de livrer un article commandé (rupture de stock, réapprovisionnement impossible…), la commande sera annulée et le client sera remboursé dans les 30 jours maximum.
Celles-ci se faisant sur rendez-vous convenu entre le client et Océazur, le client s’engage à être présent durant la demi-journée convenue pour l’intervention, ou, à défaut, à organiser l’accès à l’espace piscine pour l’équipe d’intervention d’Océazur. Océazur met tout en œuvre pour respecter le plus scrupuleusement ses rendez-vous, mais, si un imprévu l’empêchait d’intervenir dans la demi-journée convenue, Océazur s’engage à en avertir son client le plus rapidement possible, et, au plus tard, 2 heures avant l’heure d’intervention prévue. Pour les clients d’un des contrats pack entretien, un document stipulera les opérations effectuées par les techniciens lors de chaque visite.
Pour toute destination autre que la France métropolitaine, notre service commercial est à votre disposition pour toute étude de tarification. La livraison de petits colis s'effectue par l'intermédiaire des services de la Poste ou d’un transporteur messagerie, les colis plus volumineux seront expédiés par transporteur. OCEAZUR est, selon le code de la consommation, responsable à l’égard du consommateur de la bonne exécution du transport. Mais OCEAZUR ne peut prendre en compte les réclamations sur la livraison que sous les conditions suivantes.
En effet il appartient au destinataire en cas de litige lors de la livraison par le transporteur : - De noter sur le récépissé de livraison du transporteur le litige constaté : colis manquant, colis cassé, colis mouillé… et, en aucun cas : « sous réserve au déballage », - De confirmer au transporteur (et non à OCEAZUR), dans les trois jours ouvrables suivant la livraison, les réserves prises sur le récépissé, par courrier recommandé avec accusé de réception dont une copie est adressée à OCEAZUR, - De transmettre dans les meilleurs délais, à OCEAZUR, l’original du récépissé de livraison, ainsi que la copie du courrier recommandé adressé au transporteur.
ATTENTION : Aucune réclamation n’est acceptée si les trois points ci-dessus n'ont pas été scrupuleusement respectés.
Les prix communiqués sont réputés être en port dû ; ils sont donnés en euros, TVA comprise et éco-participation comprise lorsqu’elle s’applique. Les prix indiqués sur le site Internet peuvent subir des mises à jour à n’importe quel moment. Par contre, lorsqu’une offre personnalisée a été réalisée, celle-ci reste valable pendant 1 mois à compter de la date du devis. Le coût de la livraison dépend du type de produit expédié (volume, poids, distance...). Mais pour la plupart des articles, les frais de port en France métropolitaine sont offerts (hors encombrants et pièces détachées). Les produits chimiques de traitement de l’eau n’étant pas expédiés sont mis à votre disposition au point Océazur le plus proche, ou peuvent vous être livrés à domicile (conditions tarifaires à demander directement au point Océazur de votre zone géographique).
Le règlement s'effectue par carte bancaire en ligne sécurisée ou par chèque. Aucune expédition en contre-remboursement. Pour les produits de traitement de l’eau mis à disposition dans les points Océazur, le paiement s’effectue à la remise des produits, qu’ils soient retirés par le client ou livrés à son domicile par Océazur.
- Délai de rétractation : vous disposez d'un délai de 7 jours ouvrables à compter de la date de réception des produits, conformément aux lois qui régissent la vente à distance, le bon de livraison faisant foi.
- Modalités : par lettre recommandée avec A.R au siège Social d’Océazur 100 rue des Fougères 69009 Lyon. Dans tous les cas, le retour de matériel devra être effectué en port payé, le matériel soigneusement conditionné dans son emballage d'origine et être accompagné d'une copie de la facture. Le remboursement est dû dans un délai maximum de 30 jours.
La prise en charge de l’entretien d’une piscine par Océazur, ne saurait dispenser le client d’apporter les soins normaux d’un « bon père de famille » et par voie de conséquence rendre Océazur responsable de toute détérioration constatée, particulièrement de celles provenant d’un mauvais usage ou d’une erreur de manipulation de la part du client ou des personnes dont il a la charge ou même des personnes qu’il accueille en son espace piscine. Cette limitation de responsabilité vaut pour toute prestation y compris celles relevant des contrats pack entretien avec garantie incluse. De même, Océazur ne saurait être tenue responsable des dommages électriques ou des vols concernant les pompes, filtres et autres éléments.
Garantie des produits, accessoires : La garantie appliquée sur les produits et accessoires est celle des fabricants ou importateurs. En règle générale, elle est de 1 an. Elle ne peut toutefois excéder le remplacement d'une pièce ou d'un article défectueux. Les « consommables » ne sont pas couverts par la garantie.
Durée de garantie : Si un produit bénéficie d'une garantie de plus d'un an, sa durée est mentionnée dans sa fiche descriptive. En cas de remplacement, d'échange ou de réparation d'un produit, la date de garantie initiale n'est pas modifiée.
Rupture de garantie : Un produit n'est plus sous garantie si le Client ne respecte pas les conditions normales de montage, d'installation ou d'utilisation.
Recours en garantie : Avant tout retour de produit, il est impératif de contacter Océazur pour accord. Les frais de retour restent à la charge du Client. Dans le cas où le matériel acquis est retourné à cause d'un défaut empêchant le bon fonctionnement de celui-ci, les frais de retour du matériel concerné sont pris en charge par Océazur. Les pièces doivent être en revanche retournées dans leur emballage d'origine, accompagnés d'une copie de la facture et d'un bref descriptif du défaut constaté.
Garantie des pièces détachées : Le vendeur ne peut être tenu responsable au titre de la garantie des pannes ou dommages résultant directement ou indirectement d’erreur de manipulation, de raccordement, d’utilisation non-conforme aux spécifications techniques des fabricants, de modifications, et plus généralement, d’une utilisation défectueuse, maladroite ou non-conforme aux règles de l’art. Ne pourront être acceptées en retour que les pièces intactes et dans leur emballage d’origine. En tout état de cause les sous-ensembles, composants ou ensembles électroniques ne seront ni repris ni échangés.
Par colis dans l’emballage d’origine, en port payé par le client, au siège Social d’Océazur 100 rue des Fougères 69009 Lyon, accompagné d’une copie de la facture. Après constat du bon état de la pièce, Océazur procédera au remboursement par chèque dans un délai n’excédant pas 30 jours.
Océazur se réserve la propriété des marchandises livrées jusqu’au paiement intégral de leur prix en principal et intérêts. A défaut de paiement du prix à l’échéance convenue, Océazur pourra reprendre les marchandises, la vente sera résolue de plein droit si bon semble au vendeur et les acomptes déjà versés lui resteront acquis en contrepartie de la jouissance des marchandises dont aura bénéficié le client.
Les marchandises resteront la propriété d’Océazur jusqu’au paiement intégral de leur prix, mais le client en deviendra responsable dès leur remise matérielle, le transfert de possession entraînant celui des risques. Le client reconnaît disposer d’une assurance qui garanti lesdites marchandises contre les risques de perte, vol ou destruction à compter de la livraison.
Les informations nominatives qui sont demandées au client sont nécessaires à l’exécution des prestations. Elles sont conservées par Océazur qui se réserve le droit de les utiliser pour ses opérations administratives, pour l’établissement d’états statistiques et, le cas échéant, pour réalisation d’opérations marketing. Elles pourront être communiquées à des tiers en relation contractuelle avec Océazur. Conformément aux dispositions de la loi, le client dispose d’un droit d’accès et de rectification concernant ses informations, qu’il peut exercer auprès du siège de la société Océazur.
Les présentes conditions générales de vente et le contrat de vente en ligne sont soumis au droit français. En cas de litige ou de réclamation, il est recommandé au Client de se rapprocher du Service Clientèle d'Océazur (0810 811 183, prix d'un appel local) afin de rechercher et de trouver une solution amiable. A défaut d'accord amiable entre les Parties, le litige sera soumis aux Tribunaux français.
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